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Musée des Beaux Arts de Lyon
26 juin 2019
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Evénement
 
Musée des Beaux Arts de Lyon - mercredi 26 juin 2019 Invitation Soirée
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Information sociale
 
Déclaration sociale des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés - DS PAMC
Dès maintenant et avant le 7 juin 2019

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Information sociale
 
Déclaration Sociale des Independants
Dès maintenant et avant le 7 juin 2019

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Information sociale
 
Financement des commissions paritaires régionales multi-professionnelles (CPR-PL).
Création d'une cotisation patronale

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Indices
 
Indice des prix à la consommation
En hausse de 0,3%

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Information fiscale
 
Déclaration d'impot sur le revenu 2042 et 2042 C
En 2019, même avec l'entrée en vigueur du prélèvement à la source, il est nécessaire de déclarer ses revenus.

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Information sociale
 
Maternité des travailleurs indépendants
Amélioration de la protection sociale - décret du 29 mai 2019

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Information fiscale
 
Cotisation Foncière des Entreprises
Les avis d'acompte de CFE 2019 sont consultables en ligne

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  Bulletin d'adhésion groupement de professionnels
Année civile 2019 2020
Saisissez l'identité de la Société ou du Groupement :
Raison sociale *
Forme juridique *
Nombre d'associés *
Noms et Prénoms des associés
L'adresse de son siège social (pour utiliser cette adresse de correspondance, cliquez ici ) :
Voie et numéro *
Code Postal *
Ville *
Son adresse de correspondance si différente :
Nom du correspondant
Voie et numéro
Code Postal
Ville
Les informations pour joindre le responsable de la société :
Téléphone professionnel *
Téléphone personnel *
Mobile
Fax
E-Mail * @
Renseignements professionnels :
N° Siret
Code APE ou NAF
Date de début d'activité  /  / 
Profession *
Si vous êtes médecins, cochez ici
Si le groupement utilise les services d’un conseil fiscal ou d'un expert comptable, cochez ici
Si le groupement a déjà fait partie d’une association agréée, cochez ici * Oui Non
Si le groupement est membre d’une ou plusieurs Sociétés Civiles de Moyens, cochez ici
 

En adressant le présent bulletin à l’Arapl Rhône Alpes, chacun des membres présents ou entrants dans le groupement ci-dessus nommé

• déclare avoir pris connaissance des conditions d’adhésion, s’engager à faire adhérer à l’Arapl Rhône-Alpes le groupement sus désigné et à acquitter la cotisation.
Est informé que la cotisation est due du seul fait de l’adhésion et ne peut en aucun cas faire l’objet d’un remboursement.

• s’engage à conformer la société et chacun de ses membres aux statuts (notamment aux articles relatifs aux Obligations des adhérents et à la Perte de la qualité d’adhérent), au règlement intérieur, au décret n° 77-1520 du 31 décembre 1977 et à l’arrêté du 12 mars 1979.
Ces « Textes et Conditions » désignés sous les termes de « Engagements de l’adhérent » sont consultables sur le site de l’Arapl Rhône Alpes, www.arapl.fr, document Engagements de l’adhérent ou remis sur demande.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DE L’ASSOCIATION
L’Association a auprès des adhérents un rôle d’assistance et de surveillance défini par la loi et non un devoir de conseil.
Dès lors, l’Association ne pourra être en aucun cas tenue pour responsable des anomalies non décelées comme de toute irrégularité fiscale qui aurait été ou non signalée par ses soins lors des procédures qu’elle met en œuvre pour assurer sa mission.
En tout état de cause, l’assistance apportée à l’adhérent comme la surveillance de son dossier sont fournies sur la base de la jurisprudence et de la doctrine publiées à la date de l’intervention de l’Association sans que cette dernière soit tenue ultérieurement à une obligation d’information en cas d’évolution législative ou jurisprudentielle.
En toute hypothèse, la responsabilité de l’Association, si elle devait être recherchée, sera limitée à 5 fois le montant hors taxes de la dernière cotisation perçue de l’adhérent.

 
Nous vous saurions gré de bien vouloir nous préciser de quelle manière vous avez connu
l’Arapl Rhône-Alpes
par votre Conseil ou votre Expert-Comptable
par un adhérent de notre Association
par internet
par une insertion publicitaire
par le Centre des Impôts
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Montant de votre cotisation (235.00 TTC x nombre d'associés plafonné à 10) :
235.00 € TTC
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